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Chapître I Règlements & Politiques - Chapître I

Règlements & Politiques

Association de Ringuette Du NordEst
1.1 Constitution de l'Association de Ringuette de l’Ontario

L'Association de Ringuette du Nord-Est de l’Ontario adopte la Constitution de l’Association de ringuette de l'Ontario (ORA)comprenant les lettres patentes, les lois et règlements tel que publié par l'Association de ringuette de l'Ontario.
1.2  Règlements de l’Association de Ringuette du Nord-Est

Les règlements affectant l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario peut être promulguée, abrogée ou modifiée par la majorité des deux tiers (2 / 3) des voix des membres présents à une assemblée générale annuelle de l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario. L'avis d’intention de changement(s) de règlement sera noté sur l'ordre du jour et sera soumis à l'examen par les membres et par l’exécutif, une copies écrites sera disponible aux membres un mois avant la réunion.
1.3 Politiques & Procédures De L’association De Ringuette Du Nord-Est

L'exécutif et les coordinateurs peuvent élaborer des politiques et procédures de fonctionnement de l'association. Ceux-ci seront approuvés par une majorité simple de l'exécutif et des coordonnateurs et seront présentées lors d'une réunion de l’exécutif de l’Association de ringuette du Nord-Est pour approbation par un vote à la majorité simple des membres présents. Des procédures peuvent être présentées à l’exécutif de l’Association de ringuette du Nord-Est a des fin de renseignements.
1.4  Accord

Tous les membres de l’exécutif, les coordinateurs, les représentants d'associations, les membres et membres d’associations  locale doivent se conformer aux règlements, politiques et procédures émises par écrit par l’Association de ringuette du Nord-Est.
1.5 Révocation

Toute personne ou association agissant en violation avec l'ARO ou l’Association de ringuette du Nord-Est des règlements, des politiques, des procédures, ou au détriment de la ringuette, peut être révoqué par un vote majoritaire de deux tiers (2 / 3) de la voix des membres présents à une réunion du Comité exécutif régional.

EXCEPTION  -  Les personnes nommées par le pouvoir exécutif peut être révoqué par un vote des deux tiers (2 / 3) de la majorité de Comité exécutif régional.
1.6 Nom

Le nom de l'organisation est l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario (A.R.N.E.O.) ou (NER).
1.7 Adhésion

L'adhésion est ouverte à toutes les associations locales qui exploitent entièrement à l'intérieur de la Région du Nord-Est comme définies dans le Manuel de l’ARO et de c’est politiques. Une association doit être membre en règle et avoir payé tous les droits, amendes et autres sommes d'argent qui est évalué par l'ARO et A.R.N.E.O.
1.8 Objectifs
1.8.1
1.8.2
1.8.3
1.8.4
1.8.5
1.8.6
1.8.7
1.8.8
1.8.9
1.8.10

1.8.11
De promouvoir, gérer et développer le sport de la ringuette au sein de notre communauté.
Offrir des programmes aux entraineurs pour le développement des entraîneurs dans le Nord-Est de l’Ontario.
Offrir des programmes aux arbitres pour le développement des arbitres dans le Nord-Est de l’Ontario.
Offrir des programmes aux joueurs pour le développement des joueurs dans le Nord-Est de l’Ontario.
Promouvoir le développement de nouvelle association de ringuette dan notre région.
Fournir des championnats régionaux lorsque cela est nécessaire ou demandée par les membres.
Fournir des championnats régionaux au niveau "B" et "C".
Fournir un lien de communication entre l’ARO et les associations locales.
Administrer les politiques de l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario et de l’ARO.
Promouvoir et soutenir activement les objectifs et les politiques de l'Association de ringuette de l'Ontario et de l’Association Canadienne de Ringuette.
Fournir le développement adulte pour le bien des joueurs adultes.
1.9 Les Couleurs officielles

Les couleurs officielles de l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario sont le Bleu Royal et le Blanc (l'utilisation mineur de la couleur rouge est autorisé).
1.10 Logo

Le Logo de l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario est un flocon de neige stylisé blanc avec une barre rouge et bleu représentant bâtons à partir de la partie inférieure gauche et se terminant en haut à droite de superposer le flocon de neige. Si le logo est assez grand il ya un "N" dans la barre rouge (bâton) et un «E» dans la barre bleue (bâton) à la fin en haut à droite. Le Logo de l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario peut être utilisé par tous les membres d’association, membre de l'exécutif ou de coordonnateur régional. Pour toutes autres utilisations du logo, l’approbation d’utilisation doit être accordée par la majorité de l'exécutif régional avant son utilisation. Et doit être présent sur tous les uniformes des "AAA".
1.11 Dépenses
1.11.1








1.11.2
L’exécutif et les coordonnateurs régionaux sont remboursés pour les menues dépenses de téléphone, de Voyage, l'imprimante, de photocopie, les frais postaux, et location de la salle si nécessaire. Ces frais peuvent être inclus dans le budget que chaque membre de l’exécutif et coordonnateur régional doit préparer pour le trésorier qui sera soumis au trésorier régional à la première réunion de la saison l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario. Le trésorier régional doit coordonner ces budgets en un seul, qui sera présenté pour approbation par l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario à la prochaine réunion annuelle de l’Association de ringuette du Nord-Est de l’Ontario. Dans le cas où aucun budget n'est présenté au trésorier, le trésorier peut utiliser le coût réel de la saison précédente comme un coût budgétaire. Éléments non inclus dans le budget doit être présenté pour approbation au trésorier.

L’exécutif et les coordonnateurs régionaux sont remboursés pour les menues dépenses de téléphone, de Voyage, l'imprimante, de photocopie, les frais postaux et de location de salle de réunion des coordinateurs sont responsables de cliniques, que ce soit des officiels ou des entraîneurs. Ils doivent remettre au trésorier les revenues des cliniques et le formulaire pour ses dépenses après la clinique. Le formulaire de dépenses sera considéré comme une facture, sauf avis contraire.



 
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Cette Page a été Mise à Jour le 21-03-2019 à 15:16
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