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Chapître II Règlements & Politiques - Chapître II

Structure de l'association

Association de Ringuette Du NordEst
2.1 Comité Exécutif
2.1.1  Le Comité exécutif est composé de:
2.1.1.1
2.1.1.2 
2.1.1.3 
2.1.1.4 
2.1.1.5
2.1.1.6 
Le président sortant.
Le président.
Le Vice-président.
Le Trésorier.
Le Secrétaire.
Sept (7) coordinateurs régionaux.
2.1.2  Le Comité exécutif de l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario doit:
2.1.2.1
2.1.2.2
2.1.2.3

2.1.2.4
Avoir l’habilité de voir aux bons fonctionnements de l’association et si nécessaires tenir des réunions aux besoins.
Être responsable de ses actions en tout temps durant leur mandat à l'association.
Avoir l’habilitée de nommer un membre en règle pour combler un poste vacant de direction à l'exception du poste de Président / Présidente.Avoir L’habilitée d’engager les procédures d'expulsion pour un joueur, une équipe, un coordinateur, un membre, un parent ou un spectateur dont le comportement est en contradiction avec l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario ou le code de conduite de l’Association de Ringuette de l’Ontario.
2.2 Coordinateurs Régionaux du comité permanent
2.2.1 Les Coordinateurs Régionaux du comité permanent sont:
2.2.1.1
2.2.1.2
2.2.1.3
2.2.1.4
2.2.1.5
2.2.1.6
2.2.1.7
Coordinateur des entraineurs.
Coordinateur des jeux et des tournoies.
Coordinateur des arbitres.
Coordinateur pour le Développement des athlètes.
Coordinateur pour le Développement des Adultes.
Coordinateur pour le service aux membres.
Coordinateur pour le Développement des élites.
2.3 Membres du Comité régional
2.3.1 Le Comité régional est composé de l'exécutif régional, un président ou un délégué par association membre. Tout délégué doit être autorisé par écrit par le Président de l'Association.
2.4 Comité de Discipline
2.4.1 Le comité de discipline est composé du vice-président, le coordonnateur responsable du programme inclus dans l'action et de trois membres d'association locale provenant de trois associations différentes.
Si le vice-président /présidente ou le coordonnateur est en conflit, le Président / présidente peut nommer un remplaçant. Voir le comité de discipline à la page 10.
2.5 Tribunal d'appel
2.5.1


2.5.2
Le tribunal d'appel est composé de cinq personnes nommées par le conseil D'administration de l’association; qui détermine les personne les mieux placer pour faire face à l'appel qui doit être entendu. Ils élisent un président parmi eux.
Le Tribunal d’appel doit faire l’examen, de la demande écrite et doit aussi examiner toutes les amendes ou sanctionsqui sont relié à cette évaluation. Ce n'est qu'après que ce processus fut suivie d'un appel peut être fait.
2.6 Droit de vote
2.6.1 Lors de réunion spéciale et assemblée générale annuelle. Seul le président (ou délégué officiel) des associations membres qui sont membres en règle et n'ont pas de taxes, amendes et autres sommes dues à l'Association de ringuette de l'Ontario ou avec l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario, sont autorisés à voter lors de réunions organisées par avec l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Chaque président (ou délégué officiel) des associations membres ont une voix. Lorsque présent, chaque coordonnateur régionaux dispose d'une voix chacun à toutes les réunions. Lorsque présent, l’exécutif régional, à l'exception du président, dispose d'une voix à toutes lesréunions de l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Le président ne vote qu'en cas d'égalité.
2.7 Élections
2.7.1 Voir règlement et politique numéro 5 (cinq) du manuel de l'Association de Ringuette de l’Ontario.
2.8 Responsabilité des Associations
2.8.1 C’est la responsabilité de l'association locale de fournir à la Secrétaire de l’association, une copie de la nouvelle direction de leur association à la première réunion de la saison. L'information devrait inclure le nom complet, adresse, code postal et le numéro de téléphone de chaque personne sur l’exécutif. Il est de la responsabilité de chaque association locale pour s'assurer que leur président, ou son remplaçant, assister ou participer par téléconférence a chacune des réunions du l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario.


 
Site Web Créé Michel - Mai 2010
Cette Page a été Mise à Jour le 21-03-2019 à 15:17
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