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Règlements & Politiques Chapître II Ringuette de la Région du Nord-Est Structure de l'Association North-East Region Ringette North-East Ringette Association

2.1 Comité Exécutif
2.1.1  Le Comité Exécutif est composé de
2.1.1.1 Le Président sortant.
2.1.1.2 Le Président.
2.1.1.3 Le Vice-Président.
2.1.1.4 Le/La Trésorier (ière).
2.1.1.5 Le/La Secrétaire.
2.1.1.6 Sept coordinateurs régionaux.
2.1.2 Le Comité Exécutif de l’Association de Ringuette du Nord-est de l’Ontario doit
2.1.2.1 Avoir l’habilité de voir aux bons fonctionnements de l’Association et si nécessaires tenir des réunions aux besoins.
2.1.1.2 Être responsable de ses actions en tout temps durant leur mandat à l'Association.
2.1.1.3 Avoir l’habilité de nommer un membre en règle pour combler un poste vacant de direction à l'exception du poste de Président / Présidente.
2.1.1.4 Avoir L’habilité d’engager les procédures d'expulsion pour un joueur, une équipe, un coordinateur, un membre, un parent ou un spectateur dont le comportement est en contradiction avec l’Association de Ringuette du Nord-est de l’Ontario ou le code de conduite de l’Association de Ringuette de l’Ontario.
2.2 Coordinateurs Régionaux du comité permanent
2.2.1 Les Coordinateurs Régionaux du comité permanent sont
2.2.1.1 Coordinateur des entraîneurs.
2.2.1.2 Coordinateur des Jeux et Tournois.
2.2.1.3 Coordinateur des arbitres.
2.2.1.4 Coordinateur pour le Développement des Athlètes.
2.2.1.5 Coordinateur pour le Développement des Adultes.
2.2.1.6 Coordinateur pour le service aux membres.
2.2.1.7 Coordinateur pour le Développement des Élites.
2.3 Membres du Comité régional
2.3.1 Le Comité régional est composé de l'exécutif régional, un président ou un délégué par association membre. Tout délégué doit être autorisé par écrit par le Président de l'Association.
2.4 Comité de Discipline
2.4.1 Le comité de discipline est composé du vice-président, le coordonnateur responsable du programme inclus dans l'action et de trois membres d'association locale provenant de trois associations différentes.
2.4.2 Si le vice-président /présidente ou le coordonnateur sont en conflit, le Président / présidente peut nommer un remplaçant. Voir le comité de discipline à la page 10.
2.5 Tribunal d'appel
2.5.1 Le Tribunal d'appel est composé de cinq personnes nommées par le conseil D'administration de l’association; qui détermine les personne les mieux placer pour faire face à l'appel qui doit être entendu. Ils élisent un président parmi eux.
2.5.2 Le Tribunal d’appel doit faire l’examen, de la demande écrite et doit aussi examiner toutes les amendes ou sanctionsqui sont relié à cette évaluation. Ce n'est qu'après que ce processus fut suivie d'un appel peut être fait.
2.6 Droit de vote
2.6.1 Lors des réunions plénières des membres et de l'assemblée générale annuelle, SEUL le Président ou le délégué officiel des associations membres qui sont membres en règle et qui n'ont pas de cotisation, d'amende et d'autres sommes dues à l'Association de Ringuette de l'Ontario ou à la Ringuette de la Région du Nord-Est, seront autorisés à voter aux réunions tenues par l'Association de Ringette de la Région du Nord-Est.
2.6.2 Chaque Président (ou délégué officiel) des Associations membres dispose d'une voix.
2.6.3 Chaque coordonnateur régional dispose d'une voix chacun à toutes les réunions auxquelles il participe.
2.6.4 L'exécutif régional, à l'exception du président, aura une voix chacun à toutes les réunions de l'Association de ringuette de la région du Nord-Est auxquelles participera.
2.6.5 Le président ne vote qu'en cas d'égalité.
2.7 Élections
2.7.1 Voir Règlements et Politiques #5 (Version Anglaise Seulement) du manuel de l'Association de Ringuette de l’Ontario.
2.8 Responsabilité des Associations
2.8.1 C’est la responsabilité de l'association locale de fournir à la Secrétaire de l’association, une copie de la nouvelle direction de leur association à la première réunion de la saison. L'information devrait inclure le nom complet, adresse, code postal et le numéro de téléphone de chaque personne sur l’exécutif.
2.8.2 Il est de la responsabilité de chaque association locale pour s'assurer que leur président, ou son remplaçant, assiste ou participe par téléconférence a chacune des réunions du l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario.


 

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Cette Page a été Mise à Jour le 30-01-2021 à 13:24
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