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Chapître III Règlements & Politiques - Chapître III

Politiques Et Procédures

Association de Ringuette Du NordEst
3.1 Pouvoir de signature
3.1.1 Le président et le trésorier ont le pouvoir de signature pour l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario.et / ou un (1) d'autres membres de la direction approuvé par l'exécutif. Tous les chèques doivent avoir deux (2) des trois (3) signatures autorisées.
3.1.2 Le président ou son délégué doit signer tous les autres documents de l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Le Président et / ou le coordinateur des services aux membres doit signer tous les communiqués.
3.2 Participation Réunion régionale
3.2.1 Il est de la responsabilité de chaque association locale pour veiller à ce qu'un président ou le représentant délégué d’assister ou de participer à chaque réunion de l’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Un suppléant peut assister à sa place et doit déclarer par écrit qu'ils sont approuvés pour le délégué de l'association locale avant d'être autorisés à voter lors de la réunion. Toute association locale manque deux (2) réunions consécutives sans avis écrit doit recevoir un avis écrit du secrétaire régional. Perte des privilèges régionaux pourraient être évalués par le conseil régional et les coordonnateurs pour les associations continuent à être absents des réunions régionales. En contactant le président et / ou le secrétaire au moins vingt-quatre (24) heures avant la réunion régionale pour expliquer l'absence de l'association locale, vous annulerez la possibilité d’action disciplinaire.
3.3 Réunions
3.3.1 Assemblée Générale Annuelle
L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario doit avoir une réunion annuelle à ne heure et lieu déterminer par le président / présidente et acceptée par le Comité exécutif, au plus tard le 1er mai. La réunion doit examiner les rapports des membres de l’exécutif, les modifications de statuts, des politiques et l'élection de l'exécutif.
3.3.2 Réunions Spéciales
Une réunion spéciale se définit comme une réunion des membres dûment convoquée et réunie dans les vingt-cinq (25) jours en vue de faire face à un élément spécifique ou articles d'un caractère d'urgence. Une réunion peut être convoquée par le président / présidente ou par requête avec un minimum de six (6) membres de l'exécutif. La nature de ces éléments spécifiques, est diffusée à l'ensemble des membres avant la réunion.
3.3.3 Quorum
Le quorum aux fins de la conduite des affaires de L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario à une assemblée générale annuelle ou extraordinaire est constitué des membres dûment enregistrés et présents. Un vote à la majorité du quorum est tenu de transmettre des propositions relatives aux activités mentionnées précédemment. Lors d'une réunion du Comité exécutif, cinquante pour cent (50%) des membres du Comité exécutif, qui doit comprendre le président ou le vice-président et Trésorier est constituer comme quorum.
3.3.4 Réunion Exécutive
Réunions du comité exécutif sont convoquées à la direction du Président dans le mandat des affaires courante de l'Association.
3.3.5 Réunion du Comité Exécutif
Une réunion du comité exécutif doit être convoquée par le Président. L'ensemble des membres du comité doit atteindre la réunion dans le but de discuter des affaires concernant les membres et leur association et les questions de l’association régionale. Il n'y aura pas moins de deux (2) réunions par saison. Il peut avoir justification pour tenir plus de deux(2) réunions par saison.
3.3.6 Réunion pour Modifications aux Règlements & aux Politiques
Les règlements et les politiques ne doit pas être modifiée, sauf à une assemblée annuelle et un avis des modifications proposées doit être donné au secrétaire par écrit par un membre en règle au moins deux (2) semaines avant le jour de la réunion. Le secrétaire avise le bureau des changements proposés.
3.3.7 Correspondance
Toute la correspondance officielle doit être adressée au Secrétaire régional à son adresse, qui sera présenté à la prochaine réunion régulière de L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Toute la correspondance reçue par le Secrétaire doit être réexaminée avant la prochaine réunion prévue. Toute correspondance adresser à un Membre de l'exécutif ou a un coordinateur régional, une copie doit être faite et envoyer au secrétaire régional. Toute correspondance qui est spécifique à un coordonnateur régional doit être adressée à lui à son adresse.
3.4 Politique de Libération
3.4.1 Voir la section Services aux membres du manuel des politiques de l'Association de ringuette de l’Ontario. Les formes de libération de joueur doit être reçue par le coordinateur pour le Service aux membres par le quinze (15) Novembre de la saison en cours pour être prise en considération. Il est donc suggéré que les associations d'origine munir du formulaire de libération de joueur (s) le fasse parvenir aux réunions régulières de L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario en Octobre et Novembre, si possible. Tout formulaire non disponible pour ces réunions doivent être adressées au Coordinateur pour le Service aux membres à son adresse et doit avoir été reçu par le quinze (15) Novembre.
3.5 Contrat pour Deux Équipes
3.5.1 Voir la section jeux et tournois du manuel des politiques de l'Association de ringuette de l’Ontario. L’accord entre les deux (2) équipes doit être complété avant que le joueur peut jouer pour la deuxième équipe.
3.5.1.1 L’accord entre les Deux (2) équipes sont destinées à assurer la viabilité d'une équipe régionale qui peuvent être à court d'un joueur ou deux et qui a seulement accès à des intervenants provinciaux pour compléter la liste. Par conséquent, un maximum de trois joueurs de calibre provincial peut participer a une équipe régional; un jouer peut seulement à partir d'une équipe provinciale peut participer à une seule équipe régionale (B / C). Les exceptions doivent être présentées au coordonnateur régional des services aux membres pour examen.
3.6 Processus d'Appel
3.6.1 Toutes les procédures appels sont entendues par la Commission d'appel de L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario, à condition que la personne(s) à la recherche d'appel envoie un avis écrit au Secrétaire dans les dix (10) jours de la décision pour laquelle ils font appel. Tous les appels doivent inclure un chèque certifié de soixante-quinze (75 $) dollars payable a L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Un remboursement sera émis pour un appel couronné de succès. Seules les décisions du comité de discipline doit faire l'objet d'appel sans l'appui de la majorité des membres du Comité exécutif.
3.7 Inscription de Questions à l'Ordre du Jour
3.7.1 Tout membre souhaitant lever des débats qui peuvent aboutir à une motion, sous la rubrique des affaires en général ; peuvent prendre contact avec le Président vingt-quatre (24) heures avant la réunion afin d'avoir le point inscrit à l'ordre du jour.
3.8 Modification & Changement aux Politiques Régionales
3.8.1 Tous les amendements aux politiques régionales prend effet immédiatement après l'approbation à une réunion ordinaire de L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario par un vote de la majorité simple qui comprend les associations locales, le comité exécutif et les coordonnateurs régionaux présents au moment du vote.
3.9 Cliniques d'Officiels & d'Entraîneurs
3.9.1 Toutes les cliniques dans la région du Nord-est doit être exécutée avec l'approbation en provenance de L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario. Il est de la responsabilité du coordonnateur régional de voir que les politiques de l’Association de ringuette de l’Ontario sont respectées en ce qui concerne le fonctionnement de ces cliniques. Les bénéfices / pertes des cliniques des entraineurs doivent être partagées sur une base de cinquante / cinquante (50/50) entre l'hôte et L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario, les bénéfices / pertes au cliniques des arbitres vais directement a L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario.
3.10 Frais, Dûes, Prélèvements, etc.
3.10.1 Tous les frais, droits, prélèvements, etc., doivent être soumis dans les 30 jours à compter du jour de réception la notification.   Ne pas le faire peut entraîner des mesures disciplinaires selon les Politiques et Procédures de l'Association de Ringuette de l'Ontario.   L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario utilisera une partie des factures pour les amendes, la facturation, etc., soit par e-mail ou par la poste.
3.11 Joutes & Tournois - Amendes
3.11.1 Toutes amendes données par le coordinateur des joutes et des tournois doivent être soumis dans les 30 jours à compter du jour de réception la notification. (Voir l'article 5. 0 de la section J & T pour les processus d'appel).
3.11.2 Toute équipe qui ne respecte pas les exigences du coordinateur des Joutes et des Tournois peuvent faire l'objet de mesures disciplinaires.
3.12 Sanctions
3.12.1 Les sanctions imposées à une association locale doive être signalés au président régional dans la semaine (7 jours) qui suit la décision, et toutes les sanctions au niveau de l'association seront appliquées dans toute la région et à tous les événements sanctionnés et par tous les organismes régionaux et sur toutes les équipes.
3.13 Nombre Minimum de Joueurs sur une Équipe «A» qu’une Association doit avoir
3.13.1 La majorité des joueurs d'une équipe de niveau "A" doit venir de l'association d'accueil (la maison de leur association est l'association d'accueil "A" de l'équipe).
3.14 Les Joueurs Dépassant L'âge Maximum
3.14.1 Ce processus s'applique aux joueurs qui ne cadrent pas avec la division d'âge légale. Dans le cas d’un nouveau joueur, ou de joueur de surplus. La région doit approuver ces joueurs, avant de pouvoir participer. Vous devez suivre les orientations définies et de donner autant d'informations que possible. Il appartient au demandeur de fournir les informations et faire valoir leur cause de la demande. Le processus d'approbation des demandes joueur excédent est comme suit (Voir président de l'Association ou le registraire pour obtenir un formulaire de demande pour joueur dépassant l'âge maximum.).
3.14.2 L'association doit présenter toutes les demandes de déplacement des joueurs trop âgés à tous les niveaux du jeu complet avec une explication, le ou avant le 01 Novembre de l'année en cour. Les candidatures doivent être approuvées par le coordinateur SM avant que les TRF sont soumis à l’ARO avant le 15 Novembre. Les joueurs qui ne sont pas approuvées et qui figurent sur un TRF soumis à l’ARO sera déplacée hors de l'équipe.
3.14.3 La demande doit être présentée par écrit ou par fax lisible sur le formulaire approprié et être envoyer au coordonnateur des services aux membres MS avec toutes les signatures appropriées.
3.14.4 Le coordonnateur du SM décidera d'approuver ou de rejeter la demande sans examen par le comité ou apportera la demande devant le comite pour examen. Cette décision sera basée sur le nombre requis de joueurs âgés de plus de candidates au titre de l'équipe et le motif de la demande.
3.14.5 Le coordonnateur du SM peut approuver 2 joueurs, sans consultation avec le comité. Les demandes de 3 joueurs ou plus peuvent exiger un examen par le comité.
3.14.6 Demande d’avoir plus de 3 joueurs dépassant l’âge dans une même équipe peut être apporté au comité pour examinassions et si elle est approuvée, peut entraîner de faire inscrire l'équipe dans une catégorie supérieure.
3.14.7 Lorsqu'un comité d'examen est nécessaire, le coordonnateur du SM présentera une copie de la demande au comité pour examen et décision.
3.14.8 Si c'est la décision du président (après consultation avec au moins 3 membres de l’exécutif), une association qui a agi de mauvaise foi en dissimulant des informations pertinentes délibérément, la décision approuvant le joueur peut être inversé. L'équipe dont le joueur avait été attribué perdra tous les matches joués lors des événements sanctionnés. L'association touchée aura le droit de faire appel à un tribunal composé de trois membres en règle du Comité exécutif. La décision de ce tribunal sera définitive et obligatoire pour toutes les parties.
3.15 Déclarations d’Équipes Provinciales
3.15.1 L’Associations qui a l’intention d'accueillir une équipe provinciale de niveau 'A' doit déclarer cette intention par le 31 mai de chaque année et doit inclure une liste minimale d'au moins 6 joueurs à la déclaration, à partir de mai 2011 pour la saison 2011-2012 et toutes les saisons qui sens suives. Alignements et déclaration d'intention doit être soumis au coordinateur des jeux et tournoies.
3.15.2 L’approbation régionale doit être donnée à la formation des équipes AA, doive soumettre une demande écrite incluant une liste de joueurs et décrivant en détail la façon dont cela l’impact sur chaque association dans notre région avec une liste partielle de tous les acteurs association d'accueil avant le 31 mai de chaque année. Comité exécutif examinera la demande et y répondre dans les deux semaines. La décision du comité l'exécutif sera finale et sans appel. Cette règle ne s'applique actuellement qu'aux saisons 2010-2011 et 2011-2012.


 
Site Web Créé Michel - Mai 2010
Cette Page a été Mise à Jour le 21-03-2019 à 15:17
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