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Chapître V Règlements & Politiques - Chapître V

Termes De Référence
Pour Les Comités Ad-Hoc

Association de Ringuette Du NordEst
5.1 Comité de Discipline
5.1.1 Le comité de discipline doit entendre les questions de discipline qui sont déterminés par un vote à la majorité du comité l'exécutif à: (a) en vertu de la compétence du comité exécutif, et (b) pour justifier des mesures disciplinaires. Le président convoque une réunion de son comité dans les dix (10) jours suivant l'approbation de l’exécutif. Ce comité aura le droit de convoquer tout membre a comparaître devant ce comité pour donner des preuves. Le comité a le droit d'imposer des amendes pouvant aller jusqu'à deux cents ($ 200.00) dollars et / ou suspensions pour ou jusqu'à une (1) an pour chaque action disciplinaire. Le coût d'une audition par cette commission peuvent être donné à la personne ou a l'association dont l'action disciplinaire est engagée contre fournissant le comité de discipline ait besoin de mesures disciplinaires contre la personne ou l'association. Le contrevenant doit être informé dans les dix (10) jours d'une décision.
5.1.2 Le processus que doit suivre le comité de discipline sera mis en œuvre lorsque le Président ou le Secrétaire recevrons une plainte écrite d'une association membre, dans les 10 jours suivant l'incident, expliquant tous les détails, ou lorsque: a) un joueur a reçu deux (2) éjections (n'importe quelle combinaison de 10 minutes de pénalité, mauvaise conduite ou de partie); B) un entraîneur reçoit deux éjections (2) ou des suspensions (n'importe quelle combinaison de fautes, de partie ou 30 minutes combiner pour les suspensions de l'équipe). Ou sur demande d'un membre du Comité exécutif.
5.1.3 Le Coordinateur des Jeux et des tournois sera chargé de faire par au Président car ces il connaît ses situations à travers leur évaluation régulière des feuilles de match ou d'incidents. Les présidents d'association sont responsables de tenir au courant le coordinateur des jeux et des tournoies de ces situations.
5.1.4 Si le problème est soulevé par le coordinateur des Jeux et des tournois ou a la personne appropriée (coordinateur du développement de l'athlète dans le cas d'un joueur et le coordinateur du développement des entraîneurs dans le cas d'un entraîneur) est de contacter le Président de l'Association ou faire en sorte que l'Association est conscient de la situation et de demander quelles sont les mesures que l'association envisage ou a pris pour remédier au problème. Si un coordonnateur est incapable de faire ce contact, le vice-président. Un enregistrement de ce contact et de ses résultats devrait être envoyé au Secrétaire qui se le gardera en filière pour un (1) an.
5.1.5 Si un joueur ou un entraîneur reçoit un autre éjection de quelque sorte que se soie, le comité exécutif serait alors convoquer une audience du comité de discipline.
5.1.6 Le Comité exécutif serait notifiée dans les trois (3) jours de la réception de la plainte et déterminera si l'affaire sera entendue. Le comité de discipline tiendrait une audience ou se réunira dans les dix (10) jours après que le président ou le Secrétaire a reçues une plainte écrite ou être contacté par le coordinateur des Jeux et des tournois.
5.1.7 Au moins trois (3) jours avant l'audience, le président du comité de discipline avisera par téléphone, et confirmeras par e-mail ou par écrit à toutes les personnes concernées, la date, heure et lieu de l'audience et les questions à examiner. Temps allouer sera sur l'ordre du jour et sera distribuer a tous les personnes impliquées dans la plainte et qui sont convoquer a l’audience. Les personnes concernées peuvent inclure, mais ne sont pas limités à, la personne (s) qui fait la plainte, la personne (s) contre qui la plainte a été déposée et tous autres témoins. Si la plainte vient du coordinateur des jeux et des tournois, le coordinateur des jeux et des tournois sera considérée comme la personne qui présente la plainte.
5.1.8 S'il y a un conflit d'intérêts concernant le vice-président, le Comité exécutif trouvera un remplaçant adéquat et la personne aura tous les pouvoirs du vice-président pour les fins du présent règlement.
5.1.9 Tous les membres siégeant à la commission vote sur la question posée et le vote est enregistré numériquement seulement. Un vote à la majorité est requis pour l'intervention soit efficace. Chaque membre du Comité doit voter, et bien que le vote soit enregistré, il n'est pas enregistré sur la façon dont un membre a voté par son nom. Le vote du comité de discipline doit se faire par accord ou par désaccord, mais la façon dont un membre du comité ont voté sont protégés et confidentiels entre les membres du comité.
5.1.10 Pour chaque audience disciplinaire, un secrétaire doit être choisi parmi les membres du Comité. Le Procès-verbal doit être enregistré par le Comité et doit être déposée auprès du secrétaire du comité exécutif après chaque audience.
5.1.11 Quiquonque ne peuvent assister à l'audience à l'heure indiquée et le lieu; doit en informe le président du comité de discipline qui sera son représentant durant l’audience.
5.1.12 Si une personne ne parvient pas à assister à l'audience du comité de discipline, l'audience se déroule, et la décision qui sera prise est définitive et exécutoire, sans appel autorisé.
5.1.13 Toute correspondance relative à la décision du comité de discipline doit être envoyé aux parties concernées et un accuser de réception doit être reçu dans les quatre jours après avoir envoyé la correspondance.
5.1.14 La décision prise par le comité de discipline doit être envoyée à toutes les parties impliquées dans les audiences dans les dix (10) jours suivant l'audience.
5.1.15 Une copie de la correspondance du comité de discipline et le procès-verbal de l’audience disciplinaire doivent être enregistré avec le Secrétaire du comité exécutif.
5.1.16
5.1.17 Avec la publication d'une intervention / sanction par le comité de discipline de la suspension minimum sera comme suit.
5.1.18 Une agression grave ou vicieux par exemple, une oscillation répétées du bâton avec contact sera évaluée au minimum un (1) an de suspension et un maximum de deux (2) ans de suspension. Avec une demande écrite d'une suspension de 2 ans peut être revu après un (1) an.
5.1.19 Les bagarres seront évaluées au minimum de trois (3) matchs de suspension et un maximum de sept (7) matchs de suspension.
5.1.20 Si un agresseur est déterminé clairement il en résultera d’un match supplémentaire de suspension.
5.1.21 Tout acte d'agression par un joueur ou un entraineur sur l’ère de jeu lors d'un match peut entraîner une suspension au-delà de ce qui est évalué par les règles du jeu dans livre des règlements de l’Association canadienne de ringuette.
5.1.22 Tout acte d'agression par un joueur ou un entraineur hors de l’ère de jeu se traduira par un (1) match de suspension au même niveau à laquelle l'incident s'est produit.
5.1.23 Tout acte d'agression par un fan, un parent / tuteur se traduira par un minimum d’une (1) semaine interdiction l’accès a l’aréna que leur équipe est participante. Si un membre du personnel d’une équipe est sanctionnée comme un fan, un parent / tuteur d’une équipe, ce membre du personnel devras respect l'interdiction en incluant ces fonctions officielle envers une autre équipe même si l'incident ne comprenait pas son équipe.
5.2 Procédures d'Appels
5.2.1 Toute personne, contre laquelle le comité de discipline a rendu un verdict, peuvent interjeter en appel de la décision du comité exécutif dans les cinq (5) jours apres la réception de la décision faite par le comité de discipline, à condition que la procédure d'appel soit envoyer par écrit, précisant les raisons de la demande. Un appel doit être fondé sur la sanction abusive ou de la peine de sa délivrance ou une mauvaise application des règlements ou des politiques de l’ARO.
5.2.2 Le comité exécutif, à l'exclusion des membres qui faisaient partie de la décision initiale prise par le Comité de discipline, doivent déterminer si la décision peut être contestée, basée sur l'article 5.2.1 ci-dessus, et leur décision sera finale.
5.2.3 Si l'appel n'est pas autorisé, la décision du comité de discipline devient en vigueur.
5.2.4 Si l'appel est accueilli, le Tribunal d'appel a le droit d'examiner la question en appel, avec ou sans audience.
5.2.5 La décision rendue par le Tribunal d'appel est exécutoire. Le procès-verbal doit être conservé par le secrétaire du comité exécutif et doit être conservée dans le dossier avec le rapport Disciplinaire rendus au comité. L'appel sera terminé dans les 7 jours après dépôt du recours et les participants à l'appel doit être notifiée par écrit dans les 7 jours suivant la prise de décision.
5.2.6 Le tribunal d'appel doit entendre les appels sur les décisions prise par le comité de discipline, ou ceux approuvés par un vote à la majorité du comité exécutif. Toute association ou membre a le droit d'interjeter appel d'une décision du comité de discipline en transmettant au président du Tribunal d'appel un avis écrit de son intention accompagné d'un chèque certifié de soixante-quinze (75 $) dollars payable à L’Association de ringuette du Nord-est de l’Ontario dans les dix (10) jours après qu’une décision du comité de discipline fut prise. Le président a le droit d'appeler un membre pour témoigner. Si un appel est considéré comme un succès par la majorité du Tribunal d'appel, l'individu ou l'association doivent ravoir leurs cheque soixante-quinze (75 $) dollars. La décision du tribunal d'appel est définitive.
5.3 Sélection de L’Entraineur pour Équipe du Comité Régional - Toute Étoile
5.3.1 Le comité charger de la sélection de l’entraineur sera composé du Coordonnateur des entraîneurs, le coordonnateur des Elite et 3 membres indépendant. Les cinq membres de ce comité ont droit de vote. Une fois l'entraîneur-chef sélectionner, c’est a lui de choisir son personnel assistant, le chois du personnel sera présenter au comité exécutif pour approbation.
5.3.2 L’entraineur et le personnel assistant seront en poste jusqu'au mois de mai après les Jeux d'hiver de l'Ontario.


 
Site Web Créé Michel - Mai 2010
Cette Page a été Mise à Jour le 21-03-2019 à 15:20
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